Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM H2O
SYSTEM H2O, SARL

Numéro de dépôt :
3785648
Date de dépôt :
27/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2020
SYSTEM H2O de SYSTEM H2O

Présentation de la marque SYSTEM H2O

Déposée le 27 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEM H2O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEM H2O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEM H2O domicilié(e) 195 CHEMIN DE FONTENAY - 91640 - BRIIS SOUS FORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 731 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEM H2O domicilié(e) 195 CHEMIN DE FONTENAY - 91640 - BRIIS SOUS FORGES - France.

La marque SYSTEM H2O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM H2O est expirée depuis le 27 novembre 2020.

SYSTEM H2O a également déposé les autres marques suivantes : System FlasH²O , SYSTEM H2O INDOOR


SYSTEM H2O, SARL - 195 CHEMIN DE FONTENAY - 91640 - BRIIS SOUS FORGES - France - SIREN 450731526


SYSTEM H2O - 195 CHEMIN DE FONTENAY - 91640 - BRIIS SOUS FORGES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557100 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

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